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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS
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LES PETITS FILS DE J. GUENIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES PETITS FILS DE J. GUENIER
J. MOREAU & FILS S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1529524
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
AUXERRE
Date d'expiration :
11/09/2015

Présentation de la marque LES PETITS FILS DE J. GUENIER

Déposée le 11 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUXERRE), la marque française « LES PETITS FILS DE J. GUENIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J. MOREAU & FILS domicilié(e) Route d'Auxerre,89800 CHABLIS (dossier no 2283432) - 89800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 815 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283432) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES PETITS FILS DE J. GUENIER est expirée depuis le 11 septembre 2015.

J. MOREAU & FILS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES FANDAILLES , LES ROUDILLES , MOUSTILLE , MOREAU , PAUL DE MONTAIGU , CUVÉE DES ILES , CLOS DES HOSPICES JMF , LES PETITS FILS DE J GUENIER , LA BELLE RONDILLE


J. MOREAU & FILS S.A. Société Anonyme - Route d'Auxerre,89800 CHABLIS (dossier no 2283432) - 89800 - France - SIREN 303815211


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283432) - 69006 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Renouvellement sans limitation n°2049503 - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°420569 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420571 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420570 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283432 - Publication au BOPI 2005-03-04

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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